Documents contractuels

Conditions générales, conditions particulières et documents relatifs à la protection des données.

Les documents contractuels et relatifs à la protection des données de Titania Web sont disponibles ci-dessous, dans leur version 2026.

Conditions générales de vente et de services

Conditions générales de vente et de services (CGV)Cadre contractuel général — version 3.1

Hébergement, Cloud et SaaSMutualisé, dédié administré, Nextcloud et Odoo — version 3.1

Infogérance et support ITPrestations d’infogérance et de support informatique — version 3.1

Accord de sous-traitance des données personnelles (DPA)Article 28 du RGPD et mesures techniques et organisationnelles (TOMs) — version 3.1

Politique de confidentialité et de protection des donnéesInformation sur la protection des données — version 3.1